par Vincent Allard

Votre Seigneurie,

Récemment, vous avez rendu jugement dans la cause ... Je me permets donc de vous faire parvenir la présente qui ne peut avoir absolument aucune incidence quant audit dossier.

Pour la première fois de ma courte carrière, je tiens à offrir à un membre de la magistrature mes remerciements pour le travail que celui-ci a accompli. Ce n'est pas parce que les juges devant qui j'ai plaidé précédemment ne méritaient pas de tels remerciements. C'est plutôt parce que, dans cette cause, vous nous avez fait à tous une démonstration éloquente de la façon dont un dossier doit être mené et jugé.

En plusieurs occasions, les avocats reçoivent de leurs confrères plus chevronnés ou des membres de la magistrature des leçons sur la façon de se comporter devant la Cour. On va même jusqu'à nous enseigner les "dix commandements" que doivent respecter les plaideurs devant toute instance judiciaire.

Toutefois, peu d'entre nous dévoilent leurs attentes face au président du tribunal. Le manque de temps, la gêne ou tout simplement le désintéressement peuvent expliquer cette abstention. Pourtant, il m'apparaît essentiel que les officiers de justice que nous sommes tous, juges et avocats, connaissent les attentes que les uns ont envers les autres.

Selon moi, les dix attentes d'un avocat envers un juge sont les suivantes:

1. La ponctualité

On dit souvent que "la ponctualité est la politesse des rois". Ce vieil adage est sûrement fort apprécié des juges, mais aussi des plaideurs que nous sommes. La justice est peut-être lente, mais il ne faut quand même pas la transformer en tortue.

2. Le respect

De tout temps, il est enseigné aux avocats de faire preuve du plus grand respect qui soit envers le président du tribunal. Le respect attire le respect. Et quoi de plus plaisant que de constater le respect qu'offre le juge non seulement aux avocats mais aussi aux témoins, aux autres officiers de la Cour (greffier, huissier-audiencier, etc.) et au public en général.

3. L'écoute

Lorsqu'une preuve est étalée devant la Cour selon les règles, l'avocat est heureux lorsqu'il constate que le président du tribunal écoute véritablement. Et la vue, ou plutôt le regard peut très souvent agir comme complément à l'ouïe car les témoins utilisent parfois un langage non-verbal que le magistrat aura tôt fait de décoder et d'interpréter.

4. La compréhension

La compréhension ne découle pas nécessairement de l'écoute. Normalement toutefois, elle devrait suivre. En aucun cas, l'avocat ne se sentira vexé lorsque le juge le questionnera ou s'adressera directement à un témoin pour obtenir des éclaircissements. Au contraire, le disciple de Thémis y verra là une preuve du haut degré d'écoute et du désir de compréhension de la Cour.

5. La prise de notes

La mémoire est une faculté qui oublie. D'autre part, la dactylographie simultanée de la parole n'est pas encore à point. Par conséquent, la prise de notes demeure une solution mitoyenne fort acceptable. L'avocat se sentira toujours plus rassuré quand le juge présidant l'instruction colligera de façon précise les éléments essentiels de la preuve testimoniale et documentaire qui lui est présentée.

6. La patience

On dit souvent que la patience est une vertu à cultiver. Les avocats apprécient au plus haut point la patience du juge, surtout dans le cas de causes fort complexes où chaque détail est important. Souvent, un fait révélé en preuve, pris isolément, ne semble pas à prime abord avoir d'importance. Toutefois, lorsque considéré parmi un ensemble d'autres faits, il peut prendre une importance jusqu'alors insoupçonnée. Dans ces circonstances, la patience dont fera preuve la Cour permettra au procureur de faire ressortir l'importance de tous les faits, pris isolément ou en relation les uns avec les autres.

7. L'impartialité

Il est fort possible que l'idée du président du tribunal puisse se dessiner très vite dans son esprit quant à l'issue probable de la cause. Et ce, même après simple lecture des procédures judiciaires et transcription des notes sténographiques, s'il y a lieu. Toutefois, même si c'est le cas, il est primordial qu'en aucun cas, le juge ne laisse transpirer la position qu'il adoptera dans son jugement. Ceci se justifie, entre autre, par les surprises que peut révéler la preuve tant en demande qu'en défense et par le souhait des justiciables, présents ou non lors de l'audition, que leur cause soit jugée conformément aux règles de droit et de preuve à la fin et non au début ou en cours d'audition.

8. La prise de décisions interlocutoires

A quelque niveau que ce soit au cours de l'audition, les avocats apprécieront que le président du tribunal prenne une décision rapide quant aux requêtes et aux objections formulées de part et d'autre. Quelquefois, la complexité du dossier forçera le juge à reporter sa décision au jugement final. Toutefois, ceci ne doit pas être la règle, mais plutôt l'exception. D'ailleurs, un avocat insatisfait pourra toujours se pourvoir en appel, selon les dispositions de la loi.

9. La logique de la décision finale

Cette attente peut sembler évidente. Toutefois, c'est véritablement ce qu'attendent les procureurs de chacune des parties impliquées. Et si, par le truchement de ses motifs, le juge réussit à circonscrire de façon ordonnée la preuve et le droit applicable et à dégager la logique sous-tendant à son jugement, les procureurs en l'instance, et plus particulièrement le procureur de la partie perdante, n'auront d'autre choix que d'accepter cette logique et de la communiquer à leurs clients respectifs. C'est uniquement après une lecture attentive et une compréhension parfaite dudit jugement et de ses motifs que l'avocat de la partie perdante sera en mesure de considérer le bien-fondé ou non d'un appel.

10. La diligence

Alors que tous les efforts sont faits par l'administration judiciaire pour raccourcir les délais entre l'émission de l'action et la tenue de l'audition, il apparaît important aux avocats que ce gain ne soit pas compensé par un trop long délai entre la fin de l'audition et le jugement. Bien entendu, la santé et le surcroît de travail peuvent empêcher certains juges de répondre à cette attente aussi rapidement qu'ils le désireraient. Mais, hormis lesdites situations, les parties apprécieront toujours connaître véritablement leurs droits et obligations dans un laps de temps raisonnable.

Je vous soumets très respectueusement que, quant au soussigné, vous avez entièrement répondu aux attentes précédemment mentionnées. L'issue de la cause ... importe peu. Cette lettre vous serait parvenue de toute façon. Dans l'une ou l'autre des circonstances, il aurait été anormal de passer sous silence la prestation que vous nous avez offert lors de l'audition en question.

La pratique quotidienne apporte aux avocats plaideurs leur lot de victoires et de défaites judiciaires. Toutefois, si de part et d'autre les juges et les avocats savent combler les attentes des uns envers les autres, la justice ne s'en portera que mieux et son image auprès du public se fera fort rassurante.

Je vous prie d'agréer, votre Seigneurie, l'expression de ma plus haute considération.

Vincent Allard

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